colloques

La production des normes entre État et sociéte civile - Les figures de l'institution et de la norme entre États et sociétés civiles, actes du colloque, [5-6] décembre 1997, Villeneuve d'Ascq Evelyne Serverin Cet ouvrage regroupes les communications du...

[Colloque] La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation _ 13 décembre 2013, Grand’Chambre de la Cour de cassation (75001) [Colloque] La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation _ 13 décembre...

LA CONSTITUTIONNALISATION DES BRANCHES DU DROIT. Actes de l'atelier du 3ème Congrès de l'Association française des constitutionnalistes Bertrand Mathieu, Collectif - Michel Verpeaux : La constitutionnalisation des branches du droit est un phénomène relativement...

Dossier de recherche : Justice, politique et société en Afrique du Nord _ Sous la direction de Yadh Ben Achour et Éric Gobe III | 2007 : Dossier : Justice, politique et société - Sous la direction de Yadh Ben Achour et Éric Gobe Quel rôle joue la justice...

2ème journée d'étude toulousaine sur la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), organisée par l'Institut Maurice Hauriou et l'Institut Fédératif de Recherche en droit, sous le haut patronage du Conseil Constitutionnel : "Question sur la Question...

Ce colloque s'est tenu le 14 juin 2013 dans l'amphi C "Montané de la Roque" de l'Université Toulouse 1 Capitole. Le communiqué de presse est téléchargeable ici : http://www.ut-capitole.fr/medias/fichier/cp-qsq_1368520627402-pdf et le programme, là : http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/files/2013/04/Programme-QsQ-3.pdf...

"La doctrine, la QPC et le Conseil constitutionnel : quelle distance ? Quelle expertise ?", Xavier Magnon, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole 2ème journée d'étude toulousaine sur la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), organisée...

L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel - Permanence et actualité(s) Mathieu DISANT Maître de conférences à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne Cahiers du Conseil constitutionnel n° 28 - juillet 2010 1. La présente contribution...

Séminaire Révoltes et Révolutions en questions _ Institut Supérieur d'Histoire de la Tunisie Contemporaine _ 3 décembre 2013

دعــــــــــوة لحضور الندوة العلمية : " المحكمة الادارية و دورها في المرحلة الانتقالية " وذلك يوم الأربعاء 27 نوفمبر 2013 بـــدار المحــــامي شارع باب بنات تونس

Instit. M. Villey, colloq internat. "Peut-on penser juridiquement l’Empire, comme forme politique?", Paris, 28 mars 2014 Institut Michel Villey Colloque international Peut-on penser juridiquement l’Empire, comme forme politique? Vendredi 28 mars 2014...