colloques

09:00 افتتاح اليوم الدراسي 09:15 الهوية، سلمى السميري 09:30 الدولة المدنية، غازي الغرايري 09:45 حرية الضمير، منير كشو 10:00 الحقوق الاقتصادية والاجتماعية والثقافية، اقبال بن موسى 10:15 علوية الدستور، أمين محفوظ 10:30 القانون الدولي، فرحات الحرشانى 10:45...

Colloque organisé par l’Institut Maurice Hauriou et le programme « Néo ou Rétro-constitutionnalismes. Lectures et relectures des mutations de la démocratie constitutionnelle (1990-2010) », porté par l'UMR 7074 du CNRS "Centre de théorie et analyse du...

Largement traitée selon une perspective juridique et jurisprudentielle, la question prioritaire de constitutionnalité l’est moins sous un angle politique. La juridicisation du droit constitutionnel qu’elle implique ne saurait pourtant empêcher que l’on...

ouverture des 8èmes Journées annuelles de l'Institut Fédératif de Recherche (IFR) , qui se sont tenues les 25 et 26 novembre 2010 sur le site de la Manufacture des Tabacs. (illustration de la Couverture : P Uccello, Musée Jacquemart-André, Paris) Qu'avons-nous...

Le 14 décembre 2013 à l'Hôtel Diplômate Tunis

Colloque organisé par le Conseil d'Etat à l'ENA (Paris), le 16 mars 2012 00:00 à 29:12 : M. Jean-Marc Sauvé Colloque "Le patrimoine immatériel des personnes publiques" : séance d'ouverture

Les agences : une nouvelle gestion publique ? - Colloque organisé par le Conseil d'État le 19 octobre 2012 - Salle d'Assemblée générale - Séance d'ouverture : Jean‐Marc SAUVÉ, vice‐président du Conseil d’État. Les agences : une nouvelle gestion publique...

Pourquoi le Conseil d'État organise-t-il un cycle de conférences sur le droit de l'environnement ? : question posée à Olivier Schrameck, président de la section du rapport et des études du Conseil d'État Pourquoi le Conseil d'État organise-t-il un cycle...

Retrouvez l'intégralité du colloque de clôture du cycle "démocratie environnementale" organisé au Conseil d'État le 23 novembre 2011. Table ronde n°1 : Etude d’impact et évaluation environnementale 00:00 à 05:20 : M. Olivier Schrameck 05:20 à 23:35 :...

Colloque de l’ AJAFIA, Bad Staffelstein, 26-29 mai 2011. Le pouvoir du juge dans l’examen des lois et des normes infra législatives. Communication de M. Benoist GUEVEL, Premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse. L’examen de la constitutionnalité...

La présente étude est un instrument de travail destiné à Mmes et MM. les Sénateurs. Elle a pour objet de résumer à leur attention la nouvelle jurisprudence du Conseil Constitutionnel relative à la qualité de la loi. Elle ne saurait donc engager le Sénat....

COLLOQUE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ET POUVOIRS PUBLICS

La motivation est aujourd’hui perçue comme un véritable droit du justiciable[2]. Dans le code de justice administrative, elle est inscrite parmi les principes fondamentaux, en tête du code. L’enjeu, c’est : - protéger le justiciable contre l’arbitraire,...

Le droit administratif est classiquement présenté comme un droit exorbitant du droit privé. Ces prérogatives et sujétions ne se retrouvent pas dans les relations entre particuliers et elles sont justifiées par la recherche de la satisfaction de l'intérêt...

Présentation par l'éditeur Bien connue du droit international public, affirmée par les champs de la philosophie du droit et de l'éthique, portée en avant par certains acteurs de la société comme parangon d'une saine gouvernance, la notion de neutralité...

Session : Le droit public dans les Bandes Déssinées

Modernisation de la juridiction administrative et qualité de la justice administrative M.-à-j. : Voir le compte rendu du colloque par Clemence PAILLET-AUGEY sur le Blog droit administratif. Actes du colloque publiés chez Larcier en septembre 20 1 0 Toulon...

Bien que décédé depuis près d'un siècle (1913), Adhémar Esmein reste aujourd'hui encore dans la mémoire des juristes comme le père fondateur du droit constitutionnel républicain, à travers notamment la diffusion de ses Eléments de droit constitutionnel...

Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public à l'Université de Rennes 1, vice-présidente de l'AFDC, lors de la première partie du colloque du 14 février 2009, L'Europe au défi de la crise : "Le fonctionnement de l'Union". Les premiers mots qu’un...

Intervention au colloque du 5 novembre 2007, Peut-on se rapprocher d'un régime présidentiel ? Merci, Monsieur le Président. Chers collègues, Mesdames, Messieurs, « la Ve se meurt, la Ve est morte », la cause semble depuis longtemps entendue, même si les...

- Conférence - Vincent Wright par Etienne Picard, professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne, le lundi 9 décembre 2013 à 18 heures en salle de l'assemblée générale au Conseil d’État. A propos de la classification des fonctions administratives,...

Seconde conférence du cycle "Où va l'État" : L’État de droit : constitution par le droit et production du droit; mercredi 27 novembre 2013, salle d'Assemblée générale L’État de droit: constitution par le droit et production du droit Vidéos et photos de...

13 décembre 2013, Université d’Artois Centre Ethique et Procédures Programme Inscriptions [Colloque] Identité, identification. L’identité au service de la sécurité

Ce que le genre fait au droit Sous l'égide du programme REGINE 1re édition Stéphanie Hennette-Vauchez, Mathias Möschel, Diane Roman 270 pages - Parution : 11/2013 Qu’est-ce que le genre ? Les différences entre hommes et femmes sont-elles entérinées...

Colloque international "Le centenaire du code pénal"