journees d'etudes

09:00 افتتاح اليوم الدراسي 09:15 الهوية، سلمى السميري 09:30 الدولة المدنية، غازي الغرايري 09:45 حرية الضمير، منير كشو 10:00 الحقوق الاقتصادية والاجتماعية والثقافية، اقبال بن موسى 10:15 علوية الدستور، أمين محفوظ 10:30 القانون الدولي، فرحات الحرشانى 10:45...

Colloque organisé par l’Institut Maurice Hauriou et le programme « Néo ou Rétro-constitutionnalismes. Lectures et relectures des mutations de la démocratie constitutionnelle (1990-2010) », porté par l'UMR 7074 du CNRS "Centre de théorie et analyse du...

Largement traitée selon une perspective juridique et jurisprudentielle, la question prioritaire de constitutionnalité l’est moins sous un angle politique. La juridicisation du droit constitutionnel qu’elle implique ne saurait pourtant empêcher que l’on...

ouverture des 8èmes Journées annuelles de l'Institut Fédératif de Recherche (IFR) , qui se sont tenues les 25 et 26 novembre 2010 sur le site de la Manufacture des Tabacs. (illustration de la Couverture : P Uccello, Musée Jacquemart-André, Paris) Qu'avons-nous...

Le 14 décembre 2013 à l'Hôtel Diplômate Tunis

Colloque organisé par le Conseil d'Etat à l'ENA (Paris), le 16 mars 2012 00:00 à 29:12 : M. Jean-Marc Sauvé Colloque "Le patrimoine immatériel des personnes publiques" : séance d'ouverture

Pourquoi le Conseil d'État organise-t-il un cycle de conférences sur le droit de l'environnement ? : question posée à Olivier Schrameck, président de la section du rapport et des études du Conseil d'État Pourquoi le Conseil d'État organise-t-il un cycle...

Retrouvez l'intégralité du colloque de clôture du cycle "démocratie environnementale" organisé au Conseil d'État le 23 novembre 2011. Table ronde n°1 : Etude d’impact et évaluation environnementale 00:00 à 05:20 : M. Olivier Schrameck 05:20 à 23:35 :...

COLLOQUE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ET POUVOIRS PUBLICS

Présentation par l'éditeur Bien connue du droit international public, affirmée par les champs de la philosophie du droit et de l'éthique, portée en avant par certains acteurs de la société comme parangon d'une saine gouvernance, la notion de neutralité...

Session : Le droit public dans les Bandes Déssinées

Modernisation de la juridiction administrative et qualité de la justice administrative M.-à-j. : Voir le compte rendu du colloque par Clemence PAILLET-AUGEY sur le Blog droit administratif. Actes du colloque publiés chez Larcier en septembre 20 1 0 Toulon...

Intervention au colloque du 5 novembre 2007, Peut-on se rapprocher d'un régime présidentiel ? Merci, Monsieur le Président. Chers collègues, Mesdames, Messieurs, « la Ve se meurt, la Ve est morte », la cause semble depuis longtemps entendue, même si les...

- Conférence - Vincent Wright par Etienne Picard, professeur à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne, le lundi 9 décembre 2013 à 18 heures en salle de l'assemblée générale au Conseil d’État. A propos de la classification des fonctions administratives,...

Seconde conférence du cycle "Où va l'État" : L’État de droit : constitution par le droit et production du droit; mercredi 27 novembre 2013, salle d'Assemblée générale L’État de droit: constitution par le droit et production du droit Vidéos et photos de...

13 décembre 2013, Université d’Artois Centre Ethique et Procédures Programme Inscriptions [Colloque] Identité, identification. L’identité au service de la sécurité

Ce que le genre fait au droit Sous l'égide du programme REGINE 1re édition Stéphanie Hennette-Vauchez, Mathias Möschel, Diane Roman 270 pages - Parution : 11/2013 Qu’est-ce que le genre ? Les différences entre hommes et femmes sont-elles entérinées...

Colloque international "Le centenaire du code pénal"

[Colloque] La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation _ 13 décembre 2013, Grand’Chambre de la Cour de cassation (75001) [Colloque] La sanction : regards croisés du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation _ 13 décembre...

Dossier de recherche : Justice, politique et société en Afrique du Nord _ Sous la direction de Yadh Ben Achour et Éric Gobe III | 2007 : Dossier : Justice, politique et société - Sous la direction de Yadh Ben Achour et Éric Gobe Quel rôle joue la justice...

2ème journée d'étude toulousaine sur la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), organisée par l'Institut Maurice Hauriou et l'Institut Fédératif de Recherche en droit, sous le haut patronage du Conseil Constitutionnel : "Question sur la Question...

Ce colloque s'est tenu le 14 juin 2013 dans l'amphi C "Montané de la Roque" de l'Université Toulouse 1 Capitole. Le communiqué de presse est téléchargeable ici : http://www.ut-capitole.fr/medias/fichier/cp-qsq_1368520627402-pdf et le programme, là : http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/files/2013/04/Programme-QsQ-3.pdf...

"La doctrine, la QPC et le Conseil constitutionnel : quelle distance ? Quelle expertise ?", Xavier Magnon, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole 2ème journée d'étude toulousaine sur la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), organisée...

L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel - Permanence et actualité(s) Mathieu DISANT Maître de conférences à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne Cahiers du Conseil constitutionnel n° 28 - juillet 2010 1. La présente contribution...

Séminaire Révoltes et Révolutions en questions _ Institut Supérieur d'Histoire de la Tunisie Contemporaine _ 3 décembre 2013