revue bibliographique

UNIVERSITE DU SUD TOULON-VAR FACULTE DE DROIT THESE Pour obtenir le grade de Docteur Discipline : Droit public Présentée et soutenue publiquement par Benjamin CARDELLA le 21 janvier 2011 LE DROIT DES JEUX VIDEO DE LA VIRTUALITE A LA REALITE JURIDIQUE...

« L’identité n’est pas donnée une fois pour toutes, elle se construit et se transforme tout au long de l’existence »1. Ce constat qui paraît pouvoir caractériser un individu, peut-il s’appliquer également à un Etat, dès lors que l’on aborde le thème,...

Aussi dans la section Etudes: Les droits de l’homme, une valeur institutionnalisée Justice et droits de l’homme Justice, droits de l’homme et francophonie Vers un statut de la société civile dans l’ordre international ? Le droit international humanitaire...

Résumé Tous les deux ans, des rencontres internationales réunissent les "Institutions nationales de protection et de promotion des droits de l’homme", sous l’égide des Nations Unies. Les premières rencontres, organisées en 1991 à Paris, à l’initiative...

Téléchargez l'essai gratuitement (205,03 ko) La justice constitutionnelle fait aujourd’hui partie intégrante de l’Etat de droit en France. Totalement légitimé dans l’exercice de sa fonction, le Conseil constitutionnel doit l’être également dans sa composition,...

Comment remédier à la défiance profonde et tenace des Français envers la justice ? A la veille d’un nouveau débat sur la justice, ce livre formule des recommandations concrètes, techniques ou symboliques, pour améliorer le fonctionnement de la justice,...

Christian BIDÉGARAY Le principe de responsabilité fondement de la démocratie. Petite promenade dans les allées du "jardin des délices démocratiques" Olivier BEAUD La responsabilité politique face à d’autres formes de responsabilité des gouvernants Daniel...

Sous la responsabilité de Eberhard Kienle et Laurence Louër Le « printemps arabe » serait prétendument le résultat de la dégradation des conditions de vie et, en particulier, de la crise économique de 2008. Or, pour comprendre les soulèvements de 2011,...

مشروع دستور الجمهوريّة التّونسيّة المصادق عليه بتاريخ 23 جانفي 2014 مشروع دستور الجمهورية التونسية --- الموقع الرسمي للمجلس الوطني التأسيسي موقع البوصلة _ المرصد

La jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne reconnaît aux collectivités territoriales une réelle liberté de choix quant à la gestion de leurs services publics économiques à travers l’existence des contrats in house mais également, au...

Mutations du droit public Olivier Beaud : L’œuvre de Gaston Jèze signifie-t-elle un repli de la doctrine publiciste française sur la technique juridique ? Denis Baranger : Normativisme et droit politique face aux changements constitutionnels informels....

L’indépendance de la justice est une question éminemment juridico-politique. Elle permet de mesurer la place du droit et de la justice dans la société et reflète en même temps le degré de démocratisation du système politique et le niveau atteint dans...

Le projet de loi organique relatif au Défenseur des droits est en ligne sur Legifrance... mais, plus qu'au projet, c'est à l'étude d'impact qui l'accompagne qu'il s'agirait de s'intéresser [ 1]...

Qui connaît la réalité de la justice sociale ? Le dernier livre de Pierre Joxe est une plongée dans un univers d'une rare complexité où se débattent les plus démunis. Edifiant. Par François Bazin Reblogué depuis Résistance Inventerre: Qui connaît la réalité...

L’ouvrage analyse les exigences du droit à un procès équitable résultant de la CESDH, ainsi que du droit, en pleine expansion, de l'Union européenne dans l'ensemble des contentieux civil, pénal, constitutionnel et administratif. L'ouvrage analyse les...

Recours contre les décisions opposant la prescription quadriennale Conseil d'Etat, 15 novembre 2012, Commune de Cavalaire-sur-Mer, requête numéro 355755, publié au recueil Lebon Philippe Cossalter Professeur agrégé de droit public à l'Université de la...

Titre : Des dommages résultant des travaux publics / par Ferdinand Sanlaville,... Auteur : Sanlaville, Ferdinand (1853-19..) Éditeur : Berger-Levrault et Cie (Paris) Date d'édition : 1906 Type : monographie imprimée Langue : Français Format : 30 p. ;...

Depuis la fin des années 1990 et plus encore depuis le milieu des années 2000, l’Espagne déploie des moyens techniques, humains et financiers de jour en jour plus sophistiqués afin de rendre ses frontières, notamment maritimes – qui sont aussi celles...

Qui de l’œuf ou de la poule est apparu en premier ? Voici une question bien difficile et, à la réflexion, sans solution. Imaginez maintenant que l’on transpose ce casse-tête dans le monde des juristes… Qui de l’Etat ou du droit est apparu en premier ?...

L’apparition de nouvelles technologies de communication a beaucoup modifié la façon dont les échanges s’effectuent entre les gens et les organisations. Selon différents experts, même M. Barak Obama aurait emporté la présidence américaine grâce à son utilisation...

Quel statut pour l’image des biens du domaine public ? Une réflexion sur les limites du droit des collectivités sur l’image de leurs biens par Chronique de Caroline Lantero Actualité jurisprudence Le texte sur la taxe locale sur la publicité extérieure...

Il importe tout d’abord de dire tout ce que nous devons au travail d’éditrice de Pascale Gonod dont la collection (« rivages du droit ») rend, une fois de plus, un grand service au droit comparé. Le même hommage doit être étendu à la traduction, élégante...

Articles de cet auteur : Hommage à Guy Carcassonne Notes sur l’apparition de la souveraineté (et des droits de l’homme) Viser juste en brouillant toutes les pistes : Benjamin Cardozo Sur la manière française de rendre la justice constitutionnelle Le langage...